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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL
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SOURCE DES LILAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOURCE DES LILAS
PIERVAL, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3131452
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
SOURCE DES LILAS de PIERVAL

Présentation de la marque SOURCE DES LILAS

Déposée le 15 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE DES LILAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL domicilié(e) USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 615 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque SOURCE DES LILAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURCE DES LILAS est expirée depuis le 15 novembre 2021.

PIERVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , ST-PIERRE , PRIM'FORM , SOURCE DES LIERRES , EMMA , (Marque figurative) , PIERVAL , LES ENFANTS DU VENT , D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES , PAOLA


PIERVAL, Société par Actions simplifiée - USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France - SIREN 317615508


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2483614 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10

Eaux minérales et eaux de source, gazeuses ou non, aromatisées ou non.